Déposée le 7 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) ONDEO DEGREMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TURBACTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONDEO DEGREMONT domicilié(e) 183, avenue du 18 Juin 1940,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2224804) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 062 559 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75115 PARIS (dossier no 2224804) - 75115 - France.
La marque TURBACTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ONDEO DEGREMONT, société anonyme - 183, avenue du 18 Juin 1940,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2224804) - 92500 - France - SIREN 542062559
APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75115 PARIS (dossier no 2224804) - 75115 - France
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2002 n°2224804 - Publication au BOPI 2002-07-12
Renouvellement sans limitation n°2009309 - Publication au BOPI 1992-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08
Appareil mélangeur de réactifs liquides ou gazeux, applicable au traitement des liquides.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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